Mentions légales

SEP Europe
Société à responsabilité limitée au capital de 15 244, 90 euros.
4, rue Marie Rose
75014 Paris
Téléphone & Fax 01 43 21 09 54
N° R.C.S. Paris (401 071 444)

Gérant
Marcel Etienne Saint-Pol

Directeur éditorial
Jean-Baptiste Para

Hébergeur
INFOMANIAK NETWORK SA
IDE: CHE-103.167.648

Swiss Post Box: 106407
Quai du Mont-Blanc 33
CH-1201 Genève

Tel :0811 14 30 70

Propriété intellectuelle et droits concédés aux utilisateurs
SEP Europe et/ou ses partenaires sont les titulaires exclusifs de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du site www.europe-revue.net et ce dans le monde entier.
SEP Europe consent à l’utilisateur le droit de reproduire tout ou partie du contenu du site pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Ce droit est consenti dans le cadre d’un usage strictement personnel, privé et non collectif, toute mise en réseau, toute rediffusion ou commercialisation totale ou partielle de ce contenu, auprès des tiers, sous quelque forme que ce soit, étant strictement interdite.
Par conséquent, sauf autorisation préalable et expresse de SEP Europe, l’internaute s’interdit de reproduire et/ou d’utiliser les marques et logos présents sur le site www.europe-revue.net, ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur ce site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Limitation de responsabilité
Ce Site peut comporter des informations soumises par des tiers (qu’il s’agisse de personnes individuelles ou morales), et des commentaires ou liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été rédigés ou développés par SEP Europe. L’existence d’un lien de ce site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. La responsabilité de SEP Europe ne saurait être engagée du fait d’informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

Informatique et libertés
Le Site www.europe-revue.net est déclaré sous le numéro n° 1941929 v 0 auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Conformément aux dispositions de la loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, tout internaute ayant déposé des informations nominatives le concernant sur le Site dispose des droits d’opposition, d’accès et de rectification de ces données, et peut s’opposer pour des motifs légitimes aux traitements de ces données. Ces droits peuvent être exercés en écrivant à SEP Europe, 4 rue Marie Rose, 75014 Paris ou à europe.revue@wanadoo.fr

 Propriété des marques et logos
Les marques et logos présents sur le site Europe sont déposés et restent la propriété de SEP Europe ou de ses partenaires. Leur reproduction ou exploitation sous quelque forme que ce soit est interdite, sauf accord express et préalable de leur propriétaire.

Propriété intellectuelle
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site d’Europe sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est permise l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives, du code de la propriété intellectuelle. Il est cependant interdit au client, en dehors de cet usage, de copier, reproduire, diffuser, vendre, publier, exploiter de toute autre manière et diffuser dans un autre format sous forme électronique ou autres les informations présentes sur le site. En conséquence, toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la propriété intellectuelle, sauf autorisation formelle écrite et préalable de SEP Europe.

Commentaires, avis, notations et autre contenu
Les visiteurs peuvent adresser des commentaires, avis ou tout autre contenu tant que ce contenu n’est pas illégal, obscène, abusif, menaçant, diffamatoire, calomnieux, contrevenant aux droits de propriété intellectuelle, ou préjudiciable à des tiers ou répréhensible et ne consiste pas ou ne contient pas de virus informatiques, de militantisme politique, de sollicitations commerciales, de chaînes de courriers électroniques, de mailing de masse ou toute autre forme de « spam ». Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse e-mail, usurper l’identité d’une personne ou d’une entité, ni mentir sur l’origine d’une carte de crédit ou d’un contenu. Nous nous réservons le droit de retirer ou de modifier tout contenu.